CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

VOUS ÊTES LIÉ À CES CONDITIONS, VEUILLEZ LIRE CES CONDITIONS AVANT D’ACCÉDER OU D’UTILISER CE SITE WEB

En accédant à ce site Web, vous («Utilisateur») acceptez sans limitation ni qualification, et acceptez d'être lié et de respecter les termes et conditions suivants (Conditions d'utilisation). Arcfield Canada «Arcfield») peut réviser et mettre à jour ces conditions d'utilisation de temps à autre à sa seule discrétion. Votre utilisation continue de ce site Web après la publication des conditions d'utilisation révisées signifie que vous acceptez et acceptez toutes les modifications apportées aux conditions d'utilisation.

Comportement de l’utilisateur

Vous ne pouvez utiliser ce site Web qu'à des fins légales et conformément aux présentes conditions d'utilisation, et vous acceptez de ne pas: (i) utiliser ce site Web d'une manière qui pourrait désactiver, surcharger, endommager ou altérer ce site Web, ou interférer avec tout toute autre utilisation de ce site Web, y compris, mais sans s'y limiter, la capacité de tout utilisateur à s'engager dans des activités en temps réel via ce site Web; (ii) utiliser un robot, une araignée ou tout autre dispositif, processus ou moyen automatique pour accéder à ce site Web à quelque fin que ce soit, y compris pour surveiller ou copier tout contenu de ce site Web; (iii) utiliser un processus manuel pour surveiller ou copier tout élément de ce site Web, ou pour s'engager dans toute autre fin non autorisée sans le consentement écrit préalable de Arcfield; (iv) utiliser autrement tout appareil, logiciel ou routine qui interfère avec le bon fonctionnement de ce site Web; ou (v) tenter autrement d'interférer avec le bon fonctionnement de ce site Web. Vous comprenez et reconnaissez en outre que toute utilisation non autorisée, anticoncurrentielle ou illégale du site Web sera en violation des lois étatiques et fédérales, et vous serez passible de sanctions pénales et civiles en conséquence.

Stipulation d’exonération de garanties; Limitation de responsabilité

(A) L’UTILISATEUR CONSENT EXPRESSÉMENT À CE QUE L’UTILISATION DU SITE WEB ET DE TOUT ÉLÉMENT OU LIEN TÉLÉCHARGÉS OU ACCÉDÉS PAR L’ENTREMISE DE CELUI-CI EST AU RISQUE DE L’UTILISATEUR. NI ARCFIELD, NI SES FILIALES OU ENTREPRISES AFFILIÉES, NI AUCUN DE LEURS EMPLOYÉS, AGENTS, FOURNISSEURS DE CONTENU TIERS OU CONCÉDANTS RESPECTIFS GARANTISSENT QUE LE SITE WEB ET L’ACCÈS AU MATÉRIEL QUI S’Y TROUVE NE SERA INTERROMPU ET SANS ERREURS. ILS NE GARANTISSENT PAS, NON PLUS, LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS PAR L’UTILISATION DE CE SITE WEB, NI LA PRÉCISION, LA FIABILITÉ OU LE CONTENU DE TOUTE INFORMATION OU DE TOUT SERVICE FOURNI PAR L’ENTREMISE DU SITE WEB. ARCFIELD N’A PAS EXAMINÉ TOUS LES SITES EN HYPERLIEN SUR LE SITE WEB ET N’EST PAS RESPONSABLE DU CONTENU DES PAGES NE SE TROUVANT PAS SUR SON SITE OU SUR TOUT AUTRE SITE SE TROUVANT EN HYPERLIEN VERS LE SITE WEB.

(B) LE SITE WEB DE ARCFIELD EST FOURNI «TEL QUEL» SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE TITRE OU LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER QUE CEUX, GARANTIES IMPLICITES ET INCAPABLES D'EXCLUSION, RESTRICTION OU MODIFICATION EN VERTU DES LOIS APPLICABLES AU PRÉSENT CONTRAT. ARCFIELD NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION QUE LES MATÉRIELS DU SITE WEB SONT JURIDIQUEMENT ACCESSIBLES DE TOUT ENDROIT PARTICULIER ET L'ACCÈS À EUX À PARTIR DE TERRITOIRES O LEUR CONTENU EST ILLÉGAL EST INTERDIT.

(C) EN AUCUN CAS, ARCFIELD OU TOUTE PERSONNE OU ENTITÉ IMPLIQUÉE DANS LA CRÉATION, LA PRODUCTION OU LA DISTRIBUTION DU CONTENU DU SITE WEB DE ARCFIELD NE SERA RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU INDIRECT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LES MATÉRIAUX SUR LE SITE WEB, MÊME SI ARCFIELD OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ ARCFIELD A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. ARCFIELD N'ASSUME ÉGALEMENT AUCUNE RESPONSABILITÉ ET N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT DOMMAGE OU VIRUS POUVANT INFECTER, L'ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE OU AUTRE PROPRIÉTÉ EN RAISON DE L'ACCÈS, DE L'UTILISATION OU DE LA NAVIGATION SUR LE SITE WEB OU DU TÉLÉCHARGEMENT DE TOUT MATÉRIEL, DONNÉES, TEXTE, IMAGES, VIDÉO OU AUDIO DU SITE WEB. CETTE EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUE À TOUT DOMMAGE OU BLESSURE CAUSÉ PAR TOUTE ÉCHEC DE PERFORMANCE, ERREUR, OMISSION, INTERRUPTION, SUPPRESSION, DÉFAUT, RETARD DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION, VIRUS INFORMATIQUE, PANNE DE LA LIGNE DE COMMUNICATION, VOL OU DESTRUCTION OU MODIFICATION D'ACCÈS NON AUTORISÉ , OU L'UTILISATION DU SITE WEB, QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, COMPORTEMENT TORTIQUE, NÉGLIGENCE OU POUR TOUTE AUTRE CAUSE D'ACTION. L'UTILISATEUR RECONNAÎT SPÉCIFIQUEMENT QUE ARCFIELD N'EST PAS RESPONSABLE DE LA CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSIVE OU ILLÉGALE DE TIERS ET QUE LE RISQUE DE BLESSURE PROVENANT DE CE QUI PRÉCÈDE RESTE ENTIÈREMENT AVEC L'UTILISATEUR. L'UTILISATEUR RECONNAÎT PAR LA PRÉSENTE QUE LES DISPOSITIONS DE CETTE SECTION S'APPLIQUERONT À TOUT LE CONTENU DU SITE WEB.

Indemnisation

L’utilisateur consent à défendre, à indemniser et à exonérer Arcfield, sa société mère, ses filiales et ses entreprises affiliées ainsi que leurs directeurs, officiers, employés et agents respectifs en ce qui a trait à toutes les réclamations et dépenses, y compris les frais d’avocats, découlant de l’utilisation non autorisée du site Web de Arcfield Canada par l’utilisateur ou au nom de celui-ci.

Divers

(A) Les droits d’auteur de tout le matériel fourni sur le site Web sont détenus par Arcfield Canada, ses filiales et ses entreprises affiliées, ou fournis avec la permission du propriétaire des droits d’auteur.

(B) Les marques de commerce, les marques de service et les logos (les « marques de commerce ») utilisés sur ce site sont des marques de commerce déposées et non déposées de Arcfield Canada et d’autres. Rien sur ce site ne doit être perçu comme garantissant, de manière implicite, en estoppel ou autre, toute licence ou tout droit d’utiliser toute marque de commerce affichée sur le site sans la permission écrite du propriétaire de la marque de commerce. Les noms « ARCFIELD », « Arcfield Corporation », « Arcfield Inc. » ou « Arcfield » ou les logos de Arcfield ne peuvent pas être utilisés de quelque façon que ce soit, y compris dans des publicités concernant la distribution de matériel sur ce site, sans la permission écrite préalable de Arcfield. Arcfield Canada interdit l’utilisation du logo de Arcfield comme lien « rapide » vers tout site de Arcfield à moins que la création d’un tel lien soit préalablement approuvée par écrit par Arcfield.